impératifs biologiques | DAQ

Guide d’intervention auprès des cerfs de virginie pour les municipalités du Québec

MMIC.net — Mon, 26 Aug 2024 20:54:33 +0000

BUT DU GUIDE JURIDIQUE Ce guide vise à renseigner les villes, les municipalités et autres territoires du Québec ainsi que les citoyens du Québec sur leurs droits, leurs obligations et leurs responsabilités envers les cerfs de Virginie en mettant à leur disposition de l’information juridique et éthique de qualité, diffusée dans un langage simple et accessible. Ce document de vulgarisation juridique sur la situation des cerfs de Virginie au Québec est une première au Québec et il constitue une contribution importante à la sensibilisation des parties prenantes en la matière. À QUI S’ADRESSE CE GUIDE JURIDIQUE? Ce guide s’adresse à toute personne ou organisation s’intéressant aux enjeux des interventions auprès des cerfs au Québec. Il a pour objectif de proposer des pistes de réflexion pour contribuer à ces interventions et au développement d’un processus décisionnel approprié à l’égard des populations de cerfs. Nous proposons aux parties prenantes et aux intervenants des outils juridiques, environnementaux et éthiques permettant de prendre des décisions appropriées tout en respectant la sentience et les impératifs biologiques des cerfs de Virginie. Téléchargez et partagez notre Guide juridique et son Aide-mémoire Guide complet (46 pages) Aide-mémoire (2 pages)

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Une sortie éducative au zoo, vraiment ? Capsule DAQ N° 83

daq — Tue, 30 Apr 2024 03:19:55 +0000

Une sortie éducative au zoo, vraiment ? Capsule DAQ N° 83 Plusieurs parents se creusent la tête afin de trouver des idées créatives et éducatives pour divertir leurs progénitures. Pourquoi donc ne pas aller visiter un jardin zoologique se disent-ils. Certains de ces lieux accueillent des êtres animaux canadiens ou exotiques. D’autres recueillent ces derniers blessés ou en santé, certains les exposent au public, d’autres non. Plusieurs différences fondamentales existent entre ces organismes. Mais, qu’en est-il vraiment? OSBL ou entreprises lucratives ? Le fait d’exposer les êtres animaux au public en contrepartie de frais d’admission et à des fins récréotouristiques font que plusieurs de ces OSBL ou organismes n’existent pas pour les bonnes raisons et s’apparentent davantage à des entreprises lucratives. Ils croient promouvoir l’éducation du public et préserver les espèces en voie d’extinction. Certains affirmeront que les jardins zoologiques sont très utiles à l’éducation et à la connaissance en présence des nombreuses espèces d’êtres animaux, mais, comme l’affirme Valéry Giroux, professeure à l’Université de Montréal et ayant une formation de juriste et de philosophe : « Le paléontologue n’a pas besoin d’observer de ses propres yeux des dinosaures pour en savoir beaucoup sur eux ». Également, leur extinction est trop souvent due à une destruction de leur environnement naturel. Peut-être devrions-nous nous pencher sur ce problème et ainsi redonner une qualité de vie de l’environnement à toutes ces espèces d’êtres animaux? La compromission des impératifs biologiques Dans ces endroits, les impératifs biologiques i.e. les besoins essentiels physiques, physiologiques ou comportementaux en lien avec l’espèce sont souvent compromis. Tout d’abord, l’habitat au zoo ne respecte pas le besoin de l’être animal de pouvoir se déplacer sur un territoire de taille adéquate. La superficie du territoire des animaux est souvent définie par l’accès à la nourriture. Ils sont en captivité et donc dans l’incapacité d’exprimer leurs besoins essentiels, y compris leurs comportements naturels. L’impact du confinement Les stress attribués à la situation de confinement sont présents tels le mouvement restreint, l’espace de retraite réduit, la proximité forcée avec les humains ainsi que les opportunités d’alimentation réduites. La captivité et son éclairage artificiel, l’exposition à des bruits forts ou aversifs, les odeurs stimulantes et des températures inadéquates sont également des sources de stress environnementaux. Les proies en captivité, par exemple, peuvent être constamment exposées à l’odeur de leurs prédateurs naturels. Un élément de la captivité qui peut interférer avec ces signaux est le nettoyage régulier des cages. De nombreux animaux utilisent ces marques de senteur pour délimiter leur territoire ou indiquer leur statut reproductif. L’élimination constante de ces signaux olfactifs peut être stressante. [1] Ce manque d’espace et la compromission de leurs impératifs biologiques peuvent aussi amener chez eux des comportements stéréotypés (ex. : tourner sans cesse en rond dans la cage), de l’automutilation, des dommages cognitifs au cerveau dû au manque d’enrichissement de leur environnement, de l’ennui chronique et de la frustration. De plus, l’exposition de proximité à l’être humain, soit de se faire nourrir ou toucher n’est pas naturelle pour ces êtres animaux non domestiqués. Certains zoos se sont tout de même penchés sur ces éléments, mais, même s’ils essaient d’améliorer l’environnement et l’enrichissement pour leurs résidents, il n’en demeure pas moins que ces derniers passent leur vie enfermée. Enfin, le plus grand facteur de stress dans les populations d’animaux en captivité est constitué par les éléments sur lesquels l’animal n’a aucun contrôle et dont il ne peut s’échapper.[2] Modification du statut juridique des êtres animaux Depuis 2015, avec l’arrivée de la modification du statut juridique de l’être animal, ce dernier a bien changé. L’animal n’est plus considéré comme un bien, mais plutôt comme un être ayant « la capacité de ressentir des états affectifs, dont la souffrance, mais aussi le plaisir .»[3] Ce concept de sentience est reconnu maintenant en éthique animale. Le dictionnaire Larousse le définit ainsi : « Pour un être vivant, capacité à ressentir les émotions, la douleur, le bien-être, etc., et à percevoir de façon subjective son environnement et ses expériences de vie ». Il est donc impératif de se questionner sur ce que les êtres animaux ressentent en captivité dans les zoos. Comme parents, dans un but éducatif et pour sensibiliser les jeunes aux bienfaits du respect et de l’éducation envers les êtres animaux, pourquoi ne pas plutôt proposer des moments de bénévolat à un refuge éthique et responsable de la région? Ces derniers sont souvent en manque de ressources matérielles et humaines et ont une mission plus riche. C’est pourquoi la Communauté Droit animalier Québec -DAQ croit que la valeur pédagogique pour les enfants serait de beaucoup augmentée avec ce type d’activités éducatives. Le milieu scolaire pourrait également promouvoir ce type de sorties avec les élèves. Cela permettrait davantage de sensibiliser les enfants sur les besoins des êtres animaux dans le plus grand des respects. [1] Sources of stress in captivity, Kathleen N. Morgan, Chris T. Tromborg pp. 263-302.https://www.sciencedirect.com/science/article/abs/pii/S0168159106001997 [2] Sources of stress in captivity, Kathleen N. Morgan, Chris T. Tromborg, p. 264 https://www.sciencedirect.com/science/article/abs/pii/S0168159106001997 [3] Voir article : L’éthique animale : l’enjeu du statut moral des animaux et de la responsabilité humaine de la Commission de l’éthique en science et en technologie du Québec.

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Les êtres animaux dans les logements au Québec

daq — Mon, 19 Feb 2024 19:01:51 +0000

Téléchargez et partagez notre Guide juridique à l’intention des locataires et des propriétaires Notre guide est rédigé en collaboration avec la faculté de droit de l’Université d’Ottawa, section de droit civil et il sera utile aux locataires et propriétaires de logements au Québec. Pour les locataires : Cet outil vous permettra d’engager des discussions constructives en vue de parvenir à un accord avec le propriétaire de l’immeuble concernant la présence de votre être animal de compagnie. Pour les propriétaires : Il est souhaitable de négocier les conditions autorisant la présence d’un être animal de compagnie dans votre logement avant l’occupation par le locataire. Cela pourrait vous éviter d’avoir à engager des procédures devant le Tribunal administratif du logement. Les sujets abordés sont les suivants : 1) Le nombre et le type d’êtres animaux permis dans le logement et les conditions relatives à leur stérilisation, à leur vaccination et à leur enregistrement; 2) Les responsabilités relatives à la santé et au bien-être de l’être animal et aux soins nécessaires pour satisfaire les impératifs biologiques et les besoins comportementaux de l’être animal; 3) L’obligation du propriétaire de garantir la salubrité du logement et l’obligation du locataire de maintenir la propreté du logement; 4) La jouissance paisible des lieux et les troubles de voisinage, y compris l’obligation du propriétaire de permettre la jouissance des lieux et de ne pas harceler le locataire, ainsi que l’obligation du locataire de ne pas nuire à la jouissance paisible de ses voisins. Nous abordons ce qui constitue un trouble du voisinage ou un inconvénient normal du voisinage et l’obligation du propriétaire de garantir le droit des locataires de vivre dans un logement sans troubles de voisinage; 5) La situation des êtres animaux abandonnés à la fin du bail ou lorsque les gardiens locataires ne peuvent plus prendre soin en cours de bail. Vous y trouverez aussi un exemple de règlement d’immeuble. Bonne lecture et merci de partager !

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Conférence du DAQ à l’UQAM

daq — Sat, 17 Feb 2024 18:39:14 +0000

Le DAQ est heureux de vous informez qu’il a été invité à présenter une conférence dans le cadre d’un Midi-Conférence organisé par le Centre de développement professionnel de l’Université du Québec à Montréal. Envie d’en savoir plus sur le droit animalier et ses enjeux ? Rejoignez Me John-Nicolas Morello pour une discussion enrichissante ! En 2022-2023, les travaux de recherche du DAQ se concentrent sur plusieurs grands axes, à savoir : • Les impératifs biologiques des êtres animaux domestiques et de la faune, de même que leur capacité à ressentir les émotions et à appréhender de manière subjective leur environnement et leurs expériences de vie. • L’analyse, en droit animalier, de faits générateurs de préjudices ouvrant la porte à des poursuites devant les tribunaux; • L’utilisation des êtres animaux dans le divertissement des êtres humains; • Les incendies dans les bâtiments agricoles et les recours juridiques y afférents. Souhaitant appliquer des compétences juridiques à des actions en faveur des êtres animaux, le DAQ réuni des acteurs de divers domaines autour de l’avancement de l’éthique et du droit animalier. En mai 2021, le DAQ a intenté la première poursuite civile d’intérêt public au Québec. Sur Zoom ou en personne au local A-1720. Ce jeudi 22 février de 13h à 14h ! Les inscriptions sont obligatoires. Si vous avez des questions relatives à la rencontre, veuillez vous adresser à Mélanie Walter à l’adresse suivante: droit.cdp.fspd@uqam.ca. Page Web de l’événement

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COUP DE FROID – Les êtres animaux dans le transport – Capsule DAQ N° 66 (PARTIE 5)

daq — Sun, 27 Feb 2022 20:51:13 +0000

Saviez-vous que : la réglementation sur le transport ne respecte pas les 5 libertés du bien-être animal? L’Organisation mondiale de la santé animale, chargée d’améliorer la santé des êtres animaux dans le monde, a créé cinq (5) principes directeurs appelés les « cinq libertés fondamentales universellement reconnues ». La deuxième de ces libertés prévoit « l’absence de stress physique et thermique » et stipule que l’être animal ne doit pas souffrir d’inconfort. Voir la Capsule N° 19 – Liberté des êtres animaux N° 2 La Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal (Loi BÊSA) décrit cette liberté en précisant que « le propriétaire ou la personne ayant la garde d’un animal doit s’assurer que le bien-être ou la sécurité de l’animal n’est pas compromis » (art. 5). L’être animal doit recevoir les soins propres à ses impératifs biologiques, dont: – « la protection nécessaire contre la chaleur ou le froid excessifs, ainsi que contre les intempéries; » (art. 5, par. 4) Mais ATTENTION: l’article 7 de la Loi BÊSA prévoit une exemption à son article 5 visant les activités d’agriculture selon les règles généralement reconnues. Ainsi, les êtres animaux transportés vers les abattoirs ne sont pas protégés par la Loi BÊSA. Pour sa part, le Règlement sur la santé animale (RSA) fixe bien plus bas le seuil minimal acceptable en matière de température. Il se contente de suggérer la mise en place d’un système « qui surveille et enregistre électroniquement la température et l’humidité dans les sections du véhicule où l’animal risque le plus d’être exposé à des températures ou des conditions d’humidité susceptibles de lui causer des souffrances ou des blessures ou d’entraîner sa mort. » (art. 152.4(1), alinéa e). Tel que le montre le tableau ci-haut dans l’image de cette capsule concernant les principes directeurs en matière de température, il existe différents niveaux de sévérité ou de permissivité en matière de température. Ainsi, plutôt que d’éviter l’inconfort ou le stress thermique ou de protéger contre le froid excessif, les jalons du RSA sont les souffrances, la blessure et la mort. Qui plus est, il se limite de recommander la mesure et la surveillance de ces températures ainsi qu’une alerte au conducteur en cas de dépassement. Il ne spécifie aucune limite de température à respecter ni de mesures à prendre en cas de dépassement de ces températures prédéterminées. Ainsi, tant les limites de température que les mesures à prendre sont laissées à la discrétion du camionneur. Notons que celui-ci œuvre dans un contexte d’impératifs économiques, de productivité et de rapidité où les abattoirs se font de plus en plus rares et les distances à parcourir toujours plus longues. Un tel contexte peut mener à une interprétation arbitraire de la réglementation. Voir la Capsule DAQ N° 37 – Le transport des êtres animaux d’élevage (1) McLeod, Marsha (2021), « ‘A crisis of capacity’: Ontario faces slaughterhouse scarcity during COVID-19 ». En ligne: https://www.tvo.org/article/a-crisis-of-capacity-ontario-faces-slaughterhouse-scarcity-during-covid-19 RAPPEL Plusieurs indices peuvent laisser supposer que les êtres animaux souffrent de froid dans le transport. Par exemple : – il fait froid ce jour-là (en raison du facteur éolien, il fera encore plus froid en transport); – la protection du camion contre les intempéries semble élémentaire; – les êtres animaux sont si entassés qu’ils ne peuvent bouger pour se réchauffer; et – les êtres animaux sont si entassés qu’ils ne peuvent bouger pour se réchauffer ni s’éloigner des parois en métal et des ouvertures qui laissent passer le vent. DÉNONCIATION Si vous avez des raisons de croire que des êtres animaux d’élevage souffrent de froid dans le transport : – notez autant de détails que possible (date, heure, endroit, numéro de la plaque d’immatriculation) appuyés, si possible, par des photographies ou des vidéos. – communiquez dès que possible ces informations à l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) en communiquant avec votre bureau local de l’ACIA. Québec – Santé des animaux Heures de service : 8 h 30 à 16 h 30 – Chicoutimi : 418-698-5506 – Lacolle : 450-246-4125 – Mirabel : 450-420-3774 – Montréal : 514-283-8888 – Québec : 418-648-7373 – Rouyn-Noranda : 819-762-5211 – Saint-Hyacinthe : 450-768-1500 – Sherbrooke : 819-564-5509 – Victoriaville : 819-752-5354 – Rimouski : 418-722-3032 En cas de doute, et à défaut d’avoir sous la main un thermomètre, vous pouvez tout simplement vous poser cette question : avez-vous froid? ♦ Remerciements particuliers à Louise Jorgensen pour la permission d’utiliser sa photo captée lors d’une vigile pour le bien-être des vaches. Lien vers la Partie 1 de cette capsule Lien vers la Partie 2 de cette capsule Lien vers la Partie 3 de cette capsule Lien vers la Partie 4 de cette capsule Pour en savoir plus cinq libertés fondamentales universellement reconnues: LA LIBERTÉ N° 1 : L’absence de faim, de soif et de malnutrition LA LIBERTÉ N° 2 : L’absence de stress physique et thermique LA LIBERTÉ N° 3 : L’absence de douleur, de lésions et de maladie LA LIBERTÉ N° 4 : La possibilité pour l’être animal d’exprimer les comportements normaux de son espèce LA LIBERTÉ N° 5 : L’absence de peur et de détresse

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LIBERTÉ DES ÊTRES ANIMAUX N° 1 – CAPSULE DAQ N° 15

MMIC.net — Thu, 18 May 2017 21:30:14 +0000

L’organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE) chargée d’améliorer la santé des êtres animaux dans le monde, a signé un accord avec l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) qui collabore avec les Nations Unies. L’OIE a déclaré que le bien-être animal « désigne la manière dont un animal évolue dans les conditions qui l’entourent ». Elle a créé des principes directeurs appelés les « 5 libertés fondamentales universellement reconnues » qui comprennent : l’absence de faim, de soif et de malnutrition l’absence de stress physique et thermique l’absence de douleur, de lésions et de maladie la possibilité pour l’être animal d’exprimer les comportements normaux de son espèce l’absence de peur et de détresse LA LIBERTÉ N° 1 : « ABSENCE DE FAIM, DE SOIF ET DE MALNUTRITION » L’être animal ne doit pas souffrir de soif, de faim et de nourriture impropre. Il doit donc avoir accès à de l’eau fraîche et à une nourriture adéquate pour une bonne santé. La liberté n° 1 est énoncée dans la Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal (Loi BÊSA) (article 5, alinéa 1) qui stipule que l’être animal doit avoir « accès à une quantité suffisante et de qualité convenable d’eau et de nourriture ». La Loi BÊSA précise qu’il faut tenir compte des besoins essentiels d’ordre physique, physiologique et comportemental selon le type d’être animal, son âge, son stade de croissance, sa taille et son niveau d’activité physique ainsi que son état de santé. La Loi BÊSA précise qu’il faut également tenir compte de la capacité d’adaptation au froid et à la chaleur selon le type d’être animal. Ces critères sont légalement définis comme des « impératifs biologiques » dans la Loi BÊSA. LA LIBERTÉ N° 2 : L’absence de stress physique et thermique LA LIBERTÉ N° 3 : L’absence de douleur, de lésions et de maladie LA LIBERTÉ N° 4 : La possibilité pour l’être animal d’exprimer les comportements normaux de son espèce LA LIBERTÉ N° 5 : L’absence de peur et de détresse

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