La réalité de l’industrie des chevaux de calèche à Montréal : un enjeu pour le bien-être et la sécurité des chevaux

Résumé :

Les auteurs du texte décrivent les protections juridiques dont bénéficient les chevaux de calèche du Vieux Port de Montréal au sens de la Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal, loi visant à assurer le respect de leurs impératifs biologiques et sociaux. Or, une étude des règles juridiques encadrant l’industrie des chevaux de calèche plus particulièrement (Règlement sur les véhicules hippomobiles et Règlement du quartier Ville-Marie) permet de constater le manque de considération de ces mêmes impératifs, ce que cela entraîne, et de comprendre les raisons de cet échec du droit. À la lumière d’une comparaison avec les pratiques des villes de Québec et de New York, l’encadrement de la pratique à Montréal s’avère désuet. Québec propose un règlement sévère et New York fait preuve d’innovation. Selon les auteurs, l’inefficacité, les failles et les vides du droit positif en vigueur à Montréal pourraient être contrés en prenant exemple sur les deux autres villes susmentionnées, mais, surtout, en procédant de manière progressive en vue d’éradiquer l’industrie des calèches.

Lire l’article complet